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lundi 15 décembre 2014

Bientôt la fin des contributions sociales pour les expatriés ?

La décision de la CJUE est imminente, les conclusions de l'avocat général ont en effet été lues le 21 octobre 2014.

Les conclusions de l’avocat général sont sans appel : « des contributions prélevées sur les revenus du patrimoine telles que la contribution sociale généralisée sur les revenus du patrimoine (CSG), la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS), le prélèvement social de 2 % et la contribution additionnelle à ce prélèvement, en cause au principal, présentent un lien direct et suffisamment pertinent avec les lois françaises qui régissent les branches de sécurité sociale énumérées à l’article 4 du règlement (CEE) n° 1408/71 du Conseil, du 14 juin 1971,
relatif à l’application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non-salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l’intérieur de la Communauté, dans sa rédaction modifiée.


Elles relèvent ainsi du champ d’application matériel de ce règlement ».

En pratique, si ces contributions sociales relèvent du règlement européen, leur prélèvement sur les revenus du patrimoine qui sont soumis à la législation de sécurité sociale d’un autre État membre pourrait être jugé incompatible tant avec l’interdiction du cumul des législations applicables en matière de sécurité sociale, consacrée à l’article 13, § 1, du règlement n 1408/71, qu’avec la libre circulation des travailleurs et la liberté d’établissement garanties par le traité.


Préparez vous au recours !

vendredi 12 décembre 2014

L'expatriation en pratique et en date !


Les personnes qui n'ont pas leur domicile fiscal en France ne sont passibles de l'impôt sur le revenu en France que sur leurs revenus de source française (sous réserve des conventions fiscales).
Concernant l'ISF, il existe des règles particulières quant au calcul de la base lorsque vous êtes non résident fiscal français.


Impôt sur le revenu
Lieu d'imposition : Service des impôts des non-résidents au 10 rue du Centre, 93160 Noisy-le-Grand.

Déclarations : les contribuables domiciliés hors de France qui disposent de  revenus de source française ou d'une ou plusieurs habitations en France doivent adresser, chaque année, au service des impôts des particuliers non-résidents, une déclaration de leurs revenus.
 
Celle-ci doit mentionner les éléments nécessaires à l'établissement de leur imposition, c'est-à-dire :

  • les renseignements relatifs à l'identité, la situation et les charges de famille du contribuable ;
  •  la valeur locative de l'habitation dont il dispose en France ;
  •  et éventuellement, ses différents revenus de source française (la déclaration d'ensemble doit être accompagnée des déclarations spéciales ou annexes nécessaires).
En l'absence de déclaration, l'intéressé est susceptible d'être taxé d'office.


Délais : Les personnes domiciliées hors de France bénéficient, pour souscrire leurs déclarations, de délais spéciaux, qui varient selon le lieu de leur domicile et qui sont indiqués ci-après :

Europe, pays du littoral de la Méditerranée, Afrique et Amérique du Nord : 15 juin ;

Amérique centrale, Amérique du Sud, Asie, Océanie et tous autres pays non visés ci-dessus : 30 juin..
Attention, ces dates peuvent évoluer. Il est donc conseiller de vous rapprocher du centre des impôts.


Désignation d'un représentant en France :
les contribuables qui n'ont pas leur domicile fiscal en France mais qui y exercent des activités ou y possèdent des biens sont tenus, à la demande de l'administration, de désigner un représentant en France pour recevoir les communications relatives à l'assiette, au recouvrement et au contentieux de l'impôt. 
Cette règle ne s'applique pas cependant aux contribuables qui perçoivent seulement des pensions ou des revenus mobiliers de source française.
La désignation du représentant doit être faite dans les quatre-vingt-dix jours de la réception de la demande.
A défaut, l'administration a la faculté de taxer d'office les contribuables concernés (LPF art. L 72).
Retenues à la source et prélèvements : en principe, l'impôt sur le revenu dû par les personnes non domiciliées en France est, selon le processus habituel, établi et recouvré par voie de rôle. Cependant, en vue notamment de prémunir l'administration fiscale contre le risque de non-recouvrement, certains revenus de source française perçus par les non-domiciliés doivent donner lieu, lors de leur réalisation ou de leur versement, à une retenue à la source (dividendes ...) ou à un prélèvement.

N'hésitez pas à faire un bilan patrimonial expatriation !

Impôt de solidarité sur la fortune

Lieu et date de dépôt de la déclaration : Si la personne imposable à l'ISF n'est pas domiciliée en France, la déclaration doit être déposée :

  • au service des impôts des particuliers de Menton (7, rue Victor Hugo, 06507 Menton) pour les résidents de la Principauté de Monaco ;
  • au service des impôts des particuliers des non-résidents (10, rue du Centre, 93465 Noisy-le-Grand Cedex) pour les autres redevables domiciliés à l'étranger.

Pour tenir compte du délai d'approvisionnement des points de distribution des imprimés et permettre aux redevables non résidents de réunir les pièces justificatives nécessaires à la liquidation de l'impôt, il a été décidé de reporter la date limite de souscription des déclarations :
 
  • au 15 juillet, pour les redevables domiciliés dans la Principauté de Monaco et dans les autres pays d'Europe ;
  • au 31 août, pour les contribuables domiciliés dans le reste du monde.

Attention, ces dates peuvent évoluer. Il est donc conseiller de vous rapprocher du centre des impôts.
Désignation d'un représentant en France : les personnes possédant des biens en France sans y avoir de domicile fiscal peuvent être invités par le service des impôts à désigner, dans un délai de quatre-vingt-dix jours à compter de la réception de la demande, un représentant en France autorisé à recevoir les communications relatives à l'assiette, au recouvrement et au contentieux de l'impôt.
 
Le défaut de désignation d'un représentant en France par un non-résident entraîne la taxation d'office.

mercredi 10 décembre 2014

Quelle est la fiscalité des dividendes en cas d'expatriation ?


Les dividendes versés à des non-résidents font en principe l'objet d'une retenue à la source en application des articles 119 bis, 2 et 187 du Code Général des Impôts (CGI).

Quelle fiscalité ?

La retenue à la source est normalement exigible lorsque les dividendes sont distribués par une société française à une personne physique ou morale n'ayant pas son domicile fiscalou son siège en France.
Le domicile fiscal des personnes physiques est celui qui est retenu pour l'établissement de l'IR. Pour les personnes morales, il convient de se référer en principe au siège social indiqué dans les statuts. Toutefois si ce dernier apparait fictif il y a lieu de retenir le siège réel.
Il existe toutefois une exonération particulière pour les dividendes distribués par une société française à une société mère européenne. Ils sont en effet exonérés de retenue à la source sous les conditions énumérées par l'article 119 ter du CGI. Ces conditions sont les suivantes : la filiale française doit être soumise à l'IS au taux normal ; la société mère doit détenir directement, de façon ininterrompue depuis deux ans ou plus, 10 % au moins du capital de la société distributrice ou prendre l'engagement de conserver une telle participation pendant deux ans au moins. La société mère doit également être soumise à l'IS dans l'Etat où elle a son siège de direction, et revêtir une certaine forme sociale.
Lorsque la retenue à la source a lieu de s'appliquer, son fait générateur consiste, non pas dans la mise en paiement des produits, mais dans leur paiement effectif au bénéficiaire.
L'article 48 de l'annexe II du Code Général des Impôts prévoit que la retenue à la source est liquidée sur le montant brut des revenus mis en paiement. Une disposition particulière fait d'ailleurs interdiction à la société distributrice de prendre à sa charge le montant de la retenue à la source.
La retenue à la source libère les contribuables fiscalement domiciliés hors de France de l'impôt sur le revenu dû en raison des sommes qui ont supporté cette retenue.

Taux légal de la retenue 

Aux termes de l'article 187 du CGI, le taux de la retenue à la source prévue à l'article 119 bis, 2 du CGI est fixé à :
  • 21 % pour les dividendes payés à des personnes physiques domiciliées dans un Etat de l'Union européenne, en Islande, en Norvège ou au Liechtenstein,
  • 15 % pour ceux qui bénéficient à des organismes sans but lucratif (OSBL) ayant leur siège dans un des Etats cités ci-dessus et qui seraient imposés à l'IS dans les mêmes conditions qu'un OSBL français s'ils avaient leur siège en France, et pour les produits prélevés sur leurs résultats exonérés et distribués à compter du 17 août 2012 à des organismes de placement collectif par les SIIC, les Sppicav et leurs filiales.
  • 30 % pour les autres revenus distribués.
Un taux majoré de 75 % s'applique aux dividendes versés depuis le 1er janvier 2013 dans un Etat ou territoire non coopératif par inscription sur un compte ouvert dans un établissement situé dans un tel Etat, paiement par chèque, espèces ou tout autre moyen de paiement.

Incidences des conventions internationales 
La plupart des conventions fiscales internationales signées par la France prévoient, pour les revenus distribués par une société française à des résidents de l'Etat contractant, soit un taux réduit de la retenue à la source (généralement 15 %), soit parfois même la suppression de cette retenue.

Récapitulatif des principaux taux conventionnels de la retenue à la source actuellement applicables :
Pays du
bénéficiaire
des revenus
Revenus payés à une société
qui détient une participation substantielle
du capital (C) ou des droits de
vote (DV) de la société
distributrice
Revenus payés
à un autre
associé ou
actionnaire de
la société
distributrice
Revenus payés
à un
bénéficiaire
non associé de
la société distributrice
Minimum de
participation
Taux de la
retenue
Taux de la retenue
Retenue applicable taux
Allemagne
10 % C
0
15 %
15 %
Belgique
10 % C
0
15 %
Non
Chine
-
10 %
10 %
10 %
Espagne
10 % C
0
15 %
15 %
Etats-Unis
10 %
5 %
15 %
15 %
Hong Kong
-
10 %
10 %
10 %
Italie
10 % C
5 %
15 %
15 %
Luxembourg
25 % C
5 %
15 %
Non
Pays-Bas
25 %
5 %
15 %
Non
Qatar
-
0
0
0
Royaume-Uni
10 % C
0
15 %
15 %
Suisse
10 % C
0 % ou 15 %
15 %
15 %

Une question fiscale ?





lundi 8 décembre 2014

Rappel des critères français de la résidence fiscale

Selon le droit français, sont considérées comme domiciliées fiscalement en France les personnes physiques, quelque soit leur nationalité, qui ont en France :
  • leur foyer ou le lieu de leur séjour principal : le foyer s'entend du lieu où le contribuable habite normalement, c'est-à-dire du lieu de la résidence habituelle, à condition que cette résidence en France ait un caractère permanent.
Cette résidence demeure le foyer du contribuable même s'il est amené, en raison des nécessités de sa profession, à séjourner ailleurs temporairement ou pendant la plus grande partie de l'année, dès lors que, normalement, la famille continue d'y habiter et que tous ses membres s'y retrouvent. Ainsi, les salariés détachés provisoirement à l'étranger par leur entreprise sont normalement considérés comme fiscalement domiciliés en France s'ils ont laissé leur famille en France. Heureusement pour les personnes célibataires sans charge de famille, le critère de la famille proche n’est pas à lui seul déterminant pour fixer leur foyer en France (CE, 17 mars 2010, Blanc ) ;
  • ou leur activité professionnelle : sont également considérées comme ayant leur domicile en France les personnes qui exercent en France une activité professionnelle, salariée ou non, à moins qu'elles ne justifient que cette activité y est exercée à titre accessoire (Cass., ch. crim., 7 septembre 2005, pourvoi n° 04-87.288) ;
  • ou le centre de leurs intérêts économiques, il s'agit du lieu où les contribuables ont effectué leurs principaux investissements, où ils possèdent le siège de leurs affaires, d'où ils administrent leurs biens. Ce peut être également le lieu où les contribuables ont le centre de leurs activités professionnelles, ou d'où ils tirent la majeure partie de leurs revenus. Tel est le cas lorsque la majeur partie des revenus du contribuable a sa source en France (CE, 17 mars 1993, Memmi).
Si l’un de ces critères est rempli, le contribuable sera considéré comme ayant son domicile fiscal en France et sera donc soumis à l’impôt sur une base mondiale incluant tous les revenus et actifs de source française et étrangère. Il est à ce stade fortement conseillé de faire un bilan patrimonial expatriation pour définir les risques et les ajustements à réaliser pour ne pas risquer d'être qualifié de résident fiscal français.

vendredi 5 décembre 2014

Faites un bilan patrimonial expatriation avant, pendant et après !

Notre équipe de fiscalistes vous propose de réaliser un bilan patrimonial et fiscal dans le cadre de votre expatriation (réponse sous 72 h ouvrées) et de vous apporter des solutions d'optimisation fiscale en fonction des informations que vous nous communiquées.
Cette expertise s'adresse aux expatriés (ou futurs expatriés) qui souhaitent :
  • optimiser fiscalement leur situation de non résident ;
  • protéger leurs enfants et/ou leur conjoint ;
  • investir de manière judicieuse en France ;
  • connaitre ce qu'ils peuvent conserver ou non en France en tant que produits d'investissement ;
  • bénéficier des nouvelles lois en matière d'impatriation ;
  • réduire les impacts fiscaux (ISF, plus value, droits de mutation, ...) suite à leur expatriation ;
  • connaitre tous nos conseils quant à leur situation.
Ce bilan vous permettra de réduire les impacts fiscaux de vos opérations en tant que non résident et d'anticiper votre éventuel retour en France.
Ce que vous ne retrouverez pas :
  • des incitations d'achat de produits bancaires, d'assurance ou autres,
  • des solutions commerciales non adaptées,
  • des conseils standardisés réalisés par des logiciels patrimoniaux.

Ce service vous sera facturé 80 euros* (paiement CB sécurisé paypal). Vous avez également la possibilité de rajouter des options (documentation fiscale jointe au Bilan, suivi de votre Bilan en fonction de l'évolution de votre situation ...).

mardi 2 décembre 2014

Expatriation à Londres ... Bénéficier de la remittance basis !

Les résidents britanniques sont soumis à la règle de la mondialité de l'impôt. Ils sont taxés sur l'ensemble de leurs gains et revenus au moment de leur réalisation, que ceux-ci soient de source britannique ou étrangère. Ils ont ainsi une obligation fiscale illimitée.
Il existe toutefois une alternative à ce système pour les personnes résidentes qui sont « not domiciled » au Royaume-Uni. Depuis 2013, la règle de la résidence fiscale en UK change.

Ces personnes là peuvent choisir le système dit de la « remittance basis ». En vertu de ce mode particulier d'imposition, les résidents britanniques seront imposables au Royaume-Uni sur tous leurs gains et revenus de source britannique, mais ne seront soumis à l'impôt britannique sur leurs gains et revenus de source étrangère seulement s'ils rapatrient ces revenus. La taxation ne s'effectuera qu'au moment du rapatriement au Royaume-Uni de ces revenus.

Pour bénéficier du système de la « remittance basis », il faut en faire la demande auprès des services fiscaux anglais – toutefois il existe une dérogation si les revenus non rapatriés au Royaume Uni sont inférieurs à £2,000. Dans ce cas, la « remittance basis » s'applique automatiquement, les gains ou revenus réalisés à l'étranger échapperont définitivement à l'impôt britannique, et le bénéficiaire ne perdra pas les avantages légaux prévus par le système britannique.
En effet, la « remittance basis » présente toutefois l'inconvénient de faire perdre à son titulaire le droit aux « Personal allowances and reliefs » en ce qui concerne l'income tax, et à l'« Annual Exempt Amount for Capital Gains Tax ».

samedi 29 novembre 2014

Résident fiscal français, c'est être imposable en France sur tous ces revenus

Les personnes qui ont leur domicile en France sont en principe imposables en France sur l'ensemble de leurs revenus qu'ils soient de source française ou étrangère.
En revanche, les personnes domiciliées hors de France ne sont imposables en France qu'à raison de leurs revenus de source française ou, en l'absence de revenus de source française, s'ils disposent d'une habitation en France, sur une base forfaitaire.
Dès lors que le domicile fiscal est établi en France, le contribuable sera redevable, notamment, de :
  • l’IR (taxation au barème progressif)
  • l’ISF (dès lors que le montant de son patrimoine net taxable excède 1,3 millions d’euros)
  • des droits applicables en matière de successions et donations
Un îlot d'incertitudes : « non-résidents Schumacker »
Ce régime est issu d’un arrêt de la CJUE du 14 février 1995 « Schumacker » (aff. C-279-93) dont les modalités d’application en France ont été précisées dans une instruction du 13 janvier 2012 (5 B-1-12).
Un non-résident domicilié dans un autre État membre de l'Union européenne, ou dans Etat parti à l’EEE ayant conclu avec la France une convention d’assistance administrative, dit « non-résident Schumacker », est assimilé à un contribuable domicilié fiscalement en France, en droit interne :
  • s'il tire de France l'essentiel de ses revenus (75 % au moins de son revenu mondial imposable, taux pouvant, sous conditions, être ramené à 50 %) ; et
  • si, compte tenu du faible montant de ses revenus dans son État de résidence, il ne bénéficie pas, dans ce pays, de la majorité des avantages fiscaux auxquels il pourrait prétendre au titre, par exemple, de sa situation familiale, de ses investissements ou encore des dépenses qu'il a pu supporter.
Bien que restant tenu à une obligation fiscale limitée, au sens des conventions internationales, le non-résident Schumacker peut, comme les contribuables domiciliés en France :
  • déduire les charges de son revenu global (pensions alimentaires ou prestations compensatoires, notamment, sous réserve que les sommes versées soient imposées comme revenus, dans l'État de destination, au nom de leurs bénéficiaires) ;
  • bénéficier de l'ensemble des réductions et des crédits d'impôt.
Par ailleurs :
  • ses revenus et profits de source française échappent aux retenues et prélèvements à la source ;
  • le taux minimum d'imposition ne s'applique pas ;
  • il est soumis, de plein droit, aux contributions sociales sur les revenus du patrimoine (CSG, CRDS).
L’administration laisse entendre que l’application de ce régime est optionnel en précisant que « les contribuables qui souhaitent être assimilés aux contribuables domiciliés en France […] doivent démontrer qu’ils remplissent les conditions d’assimilation ».
D’autre part, elle indique si les non-résidents Schumacker peuvent bénéficier de l’assimilation au statut de résident fiscal français, ils « restent tenus à une obligation fiscale limitée au sens des conventions internationales » sans toutefois en expliquer les modalités, ni les conséquences concrètes de cette obligation.

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